Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ARTERIA LA FIBRE DES TERRITOIRES
Arteria, SAS

Numéro de dépôt :
3733820
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ARTERIA LA FIBRE DES TERRITOIRES de Arteria

Présentation de la marque ARTERIA LA FIBRE DES TERRITOIRES

Déposée par voie électronique le 28 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Arteria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTERIA LA FIBRE DES TERRITOIRES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Arteria domicilié(e) 1 Terrasse Bellini - 92800 - Puteaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 279 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arteria domicilié(e) 1 Terrasse Bellini - 92800 - Puteaux - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Arteria a également déposé les autres marques suivantes : IoT Easy City , Arteria , arteria CONNECTONS LES TERRITOIRES , connectons les territoires , Easy Agri , ARTERIA LA FIBRE DES TERRITOIRES


Arteria, SAS - 1 Terrasse Bellini - 92800 - Puteaux - France - SIREN 444279095


Arteria - 1 Terrasse Bellini - 92800 - Puteaux - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 3 mars 2011 - Retrait total n°544282 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.